Décisions du conseil.
Comptes-rendus des conseils municipaux et procès verbaux.
Année 2025
Comptes rendus et délibérations des conseils municipaux 2025 :
Février
- Ouverture anticipée des dépenses d'investissements
- Bâtiments communaux - Fixation du tarif de remplacement des badges
- Emplois d'agents non titulaires
- Renouvellement adhésion au dispositif des actes de violence du CDG69
- Avis sur le projet arrêté de Plan de Mobilité des territoires lyonnais
- Approbation de la convention de mutualisation de moyens pour la maison de l'intercommunalité et la mairie avec la Communauté de communes des Monts du Lyonnais
- Approbation de la convention d'occupation pour l'exploitation de la chaufferie centrale bois avec le SYDER
Années précédentes
Année 2024
Février
- Procès verbal
- 2024-02-01-CDG69 Assurance contrat groupe
- 2024-02-02-UGAPGaz 2025 - renouvellement de Gaz 6
- 2024-02-03-Transmission électronique des actes au représentant de l'Etat
- 2024-02-04-Autorisation signature marché fourniture et la pose de colonnes d'apport volontaire
- 2024-02-05-Règlement budgétaire et financier M57
- 2024-02-06-Durées d'amortissement M57
- 2024-02-07-Avenant marché tranche 3 pôle sportif
- 2024-02-08- Avenant marché tranche 4 pôle sportif
- 2024-02-09-Subventions aux associations locales
- 2024-02-10-Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre la CCMDL et la Commune - réseau des bibliothèques logiciel commun et mutualisation d'un coordinateur
- 2024-02-11-Demande de subvention DSIL 2024 - Apaiser et connecter le cœur de bourg
- 2024-02-12-Demande de subvention DETR 2024 - restauration et valorisation des remparts travaux d'urgence
Mars
- Procès verbal
- 2024-03-01- Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2024
- 2024-03-02- Modification des tarifs communaux de l'année 2024
- 2024-03-03-Quote-part réseau unitaire - participation 2024 de la commune
- 2024-03-04- Avenant à la convention Banque des territoires - financement études d'ingénierie
- 2024-03-05- Bilan foncier 2023-01
- 2024-03-05- Bilan foncier 2023-02
- 2024-03-06- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Avril
- Procès verbal
- 2024-04-01 approbation du compte de gestion 2023
- 2024-04-02 approbation du compte administratif 2023
- 2024-04-03 affectation du résultat 2023
- 2024-04-04 Vote des taux d'imposition 2024
- 2024-04-05 Approbation du budjet primitif 2024
- 2024-04-06 Application de la f ongibilité des crédits-M57
- 2024-04-07 Admission en non valeur
Juin
- Procès verbal
- Liste des délibération
- 2024-06-01 SIEMLY Adhesion de la commune d'Epercieux-Saint-Paul au 1er Janvier 2025
- 2024-06-02 Demande de subvention au Departement du Rhône dans le cadre de l'appel à projet des Communes 2024 Partenariat-Apaiser et connecter le Coeur de Bourg
- 2024-06-03 Demande d'aide au Département du Rhône au titre de la répartition du produit des amendes de police 2024
- 2024-06-04 Depot des archives de la commune à la direction des Archives du département du Rhône et de la metrople de Lyon
- 2024-06-05 Marche public Actes engagements des Marchés subséquents travaux de la Collégiale
- 2024-06-06 Zones d'acceleration énergies renouvelables
- 2024-06-07 Modification n°4 et définition des objectifs et des modalités de la concertation
- 2024-06-08 Prescription d'une revisio n sous format allégé n°2 du plan local d'urbanisme er défénition des objectifs et modalités de concertation
- 2024-06-09 Retrocession IDS Renov d'un terrain situé 298 rue de la Doue
- 2024-06-10 Rapport définitf CRC-CCMDL
Juillet
- Procès verbal
- Liste des délibérations
- Approbation du renouvellement de la con vention de partenariat entre la CCMDL et la commune de St Symphorien sur Coise- Réseau des Bibliothèques, Logiciel et mutualisation d'un coordinateur
- Convention partenariales avec la CCMDL pour la création et la gestion site de compostage collectif
- Convention avec la CCMDL de mise à disposition d'arceaux vélo
- Convention de partenariat 2024 avec la CCMDL pour le dispositif paragrêle
- Convention avec la regie SYDER Ch aleur pour la gestion et la valorisation des Certificats d'Economies d'Energie dans le cadre du raccordement au réseau de chaleur
- Convention à signer avec le SYDER et ORANGE relative à l'enfouissement des équipements de communications électroniques
- Approbation des tarifs de la cantine scolaire 20 242025 et du réglement du temps de restauration méridien
- Crédits manuels et fournitures scolaires 2024 2025
- Subventions aux associations locales
- Subvention sou des écoles
- Garanties d'emprunts Deux fleuves Habitat -modification de la déliberation n 2023-11-07
- Subventions au BUHL
- Subvention Les Archers des Monts du Lyonnais
- Subvention Coeur de Village
- Subvention AEP Champagnat
- Convention avec la CAF de mise à disposition de données relatives au suivi de l'obligation scolaire
- Acquisition de parcelles départementales - rue de la doue
- Garanties d'Emprunts LEAP Jean Monnet
Septembre
- Procès verbal
- Demande d'agrement de service civique
- Renouvellement et actualisation du cadre tarifaire MDE et Metropole de Lyon convention unique
- Acquisition des anciennes Tanneries et solde de la convention operationnelle avec EPORA
- Ouverture de la mediatheque le dimanche-modifications des horaires
- Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS
Octobre
Novembre
- Procès verbal
- Forfait scolaire 2024-2025
- Crédits manuels et fournitures scolaires 2024-2025
- Décision modificative n°1 - Budget primitf 2024
- Vote des tarifs communaux 2025
- Versement de la subvention d'équilibre au CCAS
- Subventions aux associations locales
- Subvention exceptionnelle à l'outil en main
- Subvention à M'Art In The Street
- Admissions en non valeur
- Cour pinay : approbation de la convention opérationnelle
- Asssurance statutaire contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69
- Adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du CDG69
- Choix sur la démarche performancielle éclairage public
- Réseau de chaleur : Approbation des conventions de servitude
- Approbation du tableau des voiries 2024
- Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés
- Dénomination du gymnase Jean Rivoire
Décembre
- Création d'un poste dans le cadre d'un contrat de projet : Chef de Projet Tiers Lieux
- Délibération Astreinte Neige - Fixation des indemnités
- Approbation de la convention de mise à disposition du servie de remplacement des secréataires de mairies
- Convention périscolaire 2024-2025 avec la MJC
- Subvention pour les crédits artistiques et environnementaux
- Travaux Pôle sportif - tranche 3 - Restructuration de l'Espace Albert Maurice - Avenants
- Vote des tarifs communaux 2025 - modification
- Demande de subvention DETR 2025 - Restauration des anciens remparts
- Subvention exceptionnelle à l'association "L'outil en Main"
- Subvention exceptionnelle à l'association "Les amis de la Médiathèque"
- Convention de réversion de l'aide CAF - FPt HANDICAP
- Approbation de l'acquisition par l'EPORA de l'immeuble cadastré section AC 477, AC 538, AC 541 et AC 542 appartenant à l'indivision Maurice, Rue André Loste 69590 Saint-Symphorien-sur-Coise et rétrocession à la commune
- Adhésion à la Charte + Nature
- Approbation du règlement de prêt matériel
Année 2023
Février
Avril
Mai
Juin
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- Intention de raccordement
- Approbation convention de partenariat avec la fondation du patrimoine
- Régularisation du parcellaire Rue Lamartine
- Approbation convention de servitude de réseaux chemin du colombier
- Approbation des tarifs de la cantine scolaire 2023-2024
- Crédits manuels et fournitures scolaires 2023-2024
- Désignation du référent déontologue de l'élu local du CDG69
Juillet
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-07-01 décision demande subvention ANS pole sportif tranche 3
- 2023-07-02 décision ester en justice
- 2023-07-03 approbation convention OPAH-RU
- 2023-07-04 approbation du règlement d'attribution des aides spécifiques OPAH-RU
- 2023-07-05 approbation de la convention avec la paroisse Ste Thérèse pour occupation de la cure
- 2023-07-06 subventions aux associations locales
- 2023-07-07 subvention sou des écoles
- 2023-07-08 subvention maison des métiers
- 2023-07-09 subvention au BUHL
- 2023-07-10 subvention archers des Monts du Lyonnais
- 2023-07-11 subvention LEAP Jean Monnet
- 2023-07-12 attribution marchés de travaux - restructuration de l'Espace Albert Maurice (pole sportif tranche 3)
- 2023-07-13 attribution marché de travaux - aménagement paysager (pôle sportif tranche 4)
- 2023-07-14 approbation de la convention de fonds de concours avec la CCMDL pour les travaux de rénovation du hall et des sanitaires du château de Pluvy
- 2023-07-15 approbation de la convention territoriale globale à passer entre la CAF du Rhône, la MSA, la CCMDL, et les 32 communes la composant
- 2023-07-16 approbation convention de participation financière avec la CCMDL dans le cadre de l'opération programméee d'amélioration de l'habitat et renouvellement urbain (OPAH-RU)
- 2023-07-17 recours à un contrat d'apprentissage
Septembre
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-09-01 approbation fonds concours voirie 2022
- 2023-09-02 Syder poursuite mission maîtrise d'oeuvre création réseau chaleur
- 2023-09-03 attribution marchés de travaux EAM suite relance infructueux pole sportif tranche 3
- 2023-09-04 approbation contrat prestation de service pour instruction des autorisations d'urbanisme
- 2023-09-05 approbation convention représentation en justice avec le cabinet LEGITIMA
- 2023-09-06 Echange de terrain chemin le colombier
- 2023-09-07 dénomination passage Michel GRANGE
- 2023-09-08 création modification postes
- 2023-09-09 adhésion mission médiation préalable obligatoire
- 2023-09-10 DM N°1 budget primitif 202
Octobre
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-10-01 adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- 2023-10-02 convention pluriannuelle d'objectifs de moyen 2023-2025 avec la MJC
- 2023-10-03 attribution marche de travaux - entretien d'urgence collégiale
- 2023-10-04 subvention l'outil en main
- 2023-10-05 convention de partenariat 2023 avec la CCMDL pour le dispositif de lutte contre la grêle
- 2023-10-06 subvention d'équilibre du CCAS
- 2023-10-07 subvention au groupement des 4 cantons
- 2023-10-08 demande de subvention REGION AURA
- 2023-10-09 Convention de fonds de concours et d e constitution d'un groupement de commande relatives à la fourniture et pose de colonnes d'apport volontaire pour la collecte des déchets
Novembre
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-11-01 Attribution de crédits "manuels et fournitures scolaires" pour les écoles de la communes de St Symphorien sur coise
- 2023-11-02 Fixation du forfait pour la participation aux dépenses de fonctionnement matériel de l'école primaine et maternelle privée Champagnat Année scolaire 2023-2024
- 2023-11-03 Fixation des tarifs communaux pour l'année 2024
- 2023-11-04 Attribution de subventions complémentaires au CCAS
- 2023-11-05 Modifications des attributions de compensations (montants définitifs)
- 2023-11-06 Décision modificative n°2 DM2 du budget principal
- 2023-11-07 Garantie d'emprunt OPAC du Rhône
Décembre
- Procès verbal du conseil
- Liste des délibérations
- 2023-12-01 Travaux pôle sportif avenants
- 2023-12-02 Mise à jour du tableau des voiries(2)
- 2023-12-03 Gestion des reservations de logements sociaux bailleurs
- 2023-12-04 Convention servitude Enedis - Le Colombier
- 2023-12-05 Convention PEDT 2023-2026
- 2023-12-06 Convention periscol aire 2023-2024 avec la MJC
Année 2022
Comptes rendus et délibérations des conseils municipaux 2022 :
- Janvier : pas de conseil en ce mois de janvier
- Février :
- Mars :
- Avril :
- Mai :
- Juin :
- Juillet :
- Août : pas de conseil en ce mois d'août
- Septembre :
- Octobre :
- Novembre :
- 1er Décembre :
- 22 Décembre