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à Saint-Symphorien-sur-Coise

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Le projet de révision allégée porte sur la prise en compte de la nouvelle étude de risques réalisée par le bureau d’étude Alp’Georisques.

Les corrections envisagées concernent les points suivants :

● Reprise du zonage pour y intégrer les évolutions du dessin des zones de risques inconstructibles ou constructibles avec prescriptions.

● Reprise de l’annexe 5 : carte des aléas et cahier des prescriptions.

 


 

Déroulement de l'enquête 

 

Ce registre dématérialisé est accessible ici 24h/24h durant toute la période d’ouverture de l’enquête publique dont vous trouverez les dates ci-dessous. Ce service de registre dématérialisé vous est proposé en complément de la procédure habituelle de toute enquête publique.

Vous trouverez ci-dessous les lieux de consultation des dossiers et dates de permanences où vous pourrez rencontrer un commissaire-enquêteur en charge de l'enquête publique.

Dates d'ouverture et clôture

Ce registre dématérialisé d'enquête publique est ouvert à la population du 07/01/2019 jusqu'au 07/02/2019 inclus.

Lieux de consultation

Le dossier de présentation du projet en version papier et/ou numérique ainsi qu’un registre d’enquête publique papier sont également disponibles à l’adresse suivante :

Mairie
90, Place du marché 69590 Saint-Symphorien-sur-Coise
Horaires d'ouverture : lundi, mardi, mercredi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 - jeudi de 8h30 à 12h

Les permanences

Le commissaire enquêteur sera présent en mairie de Saint Symphorien sur Coise aux jours suivants afin de recueillir vos observations, vous apporter verbalement des renseignements et des précisions complémentaires sur le dossier mis en enquête publique.
- jeudi 10 janvier 2019 de 9h-11h
- samedi 19 janvier 2019 de 9h-11h
mardi 29 janvier 2019 de 14h-16h

Permanences sans rendez-vous

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